443.La superficie maximale du lot occupée par l’ensemble des projections au sol de tous les bâtiments accessoires détachés d’un bâtiment principal qui sont implantés sur celui-ci équivaut à 10 % de la superficie de ce lot.
Le premier alinéa ne s’applique pas dans une zone dont la dominante est I ou à l’égard d’un lot sur lequel est exercé un usage du groupe C41 centre de jardinage.
443.La superficie maximale du lot occupée par l’ensemble des projections au sol de tous les bâtiments accessoires détachés d’un bâtiment principal qui sont implantés sur celui-ci équivaut à 10 % de la superficie de ce lot.
Le premier alinéa ne s’applique pas dans une zone dont la dominante est I.
443.La superficie maximale du lot occupée par l’ensemble des projections au sol de tous les bâtiments accessoires détachés d’un bâtiment principal qui sont implantés sur celui-ci équivaut à 10 % de la superficie de ce lot.
Le premier alinéa ne s’applique pas dans une zone dont la dominante est I.
